Réunion du Conseil Municipal

Conseil municipal 2

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le mardi 14 mars 2017 à 20h00 à la Mairie des Souhesmes.

Ordre du jour :

  • Approbation du Compte de Gestion 2016 de la Trésorerie
  • Vote du Compte Administratif 2016 en conformité avec le Compte de Gestion de la Trésorerie
  • Affectation du résultat
  • Vote des taux d'imposition
  • Subventions municipales 2017 & SDBI
  • Ouverture de crédits
  • Renouvellement du bail de location du logement communal
  • Intercommunalité et documents  d'urbanisme
  • Délibération RIFSEEP : annule et remplace délibération du 13/12/2016
  • Autorisation au Centre de Gestion de la Meuse pour la procédure de mise en concurrence de l'assurance groupe relatif à la couverture des risques statutaires
  • Achat tracteur : choix du prestataire
  • Questions diverses

Mairie des Souhesmes Les Souhesmes-Rampont