Réunion du Conseil Municipal

Conseil municipal 2

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le lundi 23 octobre 2017 à 20h à la Salle des fêtes des Souhesmes.

Ordre du jour :

  • Intégration de parcelles au régime forestier
  • Chemins de randonnée sur les Souhesmes & sur Rampont : convention de balisage
  • Vente d'un bien communal : maison & terrain
  • P.L.U. : annule & remplace délibération n°2015-14 du 18/06/2015
  • Travaux ruelle des Mathieux et ruelle des Robis : fonds de concours Codecom
  • RIFSEEP : annule & remplace délibération n° 2017-08 du 14/03/2017 : ajout adjoint technique
  • CDI Agent technique : modification de contrat
  • Tarif concessions columbarium : cimetière des Souhesmes et de Rampont :
    • Cases:
    • Jardin du souvenir :
  • Convention DGFIP pour la vectorisation du cadastre
  • Questions diverses

Salles des Fêtes des Souhesmes Les Souhesmes-Rampont