Réunion du Conseil Municipal

Le 13/12/2017 à 20:00

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  • Salles des Fêtes des Souhesmes - Les Souhesmes-Rampont

Conseil municipal 2

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le mercredi 13 décembre 2017 à 20h à la Salle des fêtes des Souhesmes.

Ordre du jour :

  • Vente du bien communal situé à Rampont entre le n°5 et le n°7 de la rue Haute
  • Chemins de randonnée sur les Souhesmes & sur Rampont : convention d'autorisation de passage, d'aménagement et de balisage
  • CODECOM Val de Meuse Voie Sacrée : prise de nouvelles compétences
  • RIFSEEP : annule et remplace délibération n°2017-08 du 14/03/2017 : ajout adjoint technique et agent contractuel
  • Syndicat Intercommunal d'Electrification Meuse Argonne Voie Sacrée (SEI MAVS) : Retrait de la commune de Clermont en Argonne pour les Communes de Jubécourt et Parois & adoption des nouveaux statuts du syndicat
  • Virement de crédits
  • Restes à réaliser 2017 (dépenses engagées non mandatées & recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre)
  • Questions diverses
Salles des Fêtes des Souhesmes Les Souhesmes-Rampont